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Marques déposées par S.E.S
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PHAI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHAI
S.E.S

Numéro de dépôt :
4412952
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
PHAI de S.E.S

Présentation de la marque PHAI

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par S.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est S.E.S domicilié(e) ZI DE COURTANNE - 43620 - SAINT PAL DE MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.S, Monsieur JEAN-PHILIPPE GRAIL domicilié(e) ZI DE COURTANNE - 43620 - SAINT PAL DE MONS - France.

La marque PHAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHAI arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

S.E.S a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTEXT


S.E.S - ZI DE COURTANNE - 43620 - SAINT PAL DE MONS - France


S.E.S, Monsieur JEAN-PHILIPPE GRAIL - ZI DE COURTANNE - 43620 - SAINT PAL DE MONS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.